Permis de construire n° PC 0540432500003 à Bainville-sur-Madon

Permis de construire

N° PC 0540432500003

Ville de Bainville-sur-Madon · 54550

Bénéficiaire

SCI VICTOR DE LESPINATS

Adresse du terrain

RUE DE LA LIBERTE BAINVILLE-SUR-MADON 54550

Date d'autorisation

15/10/2025

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 839 · AB 840 · AB 841

Superficie du terrain

476 m²

Logements créés

Surface habitable créée

150 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation15/10/2025

👤Demandeur

DénominationSCI VICTOR DE LESPINATS

SIRET32185256800021

SIREN321852568

Code postal54230

LocalitéNEUVES MAISONS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneBainville-sur-Madon (54043)

Code postal54550

AdresseRUE DE LA LIBERTE BAINVILLE-SUR-MADON 54550

ParcellesAB 839 · AB 840 · AB 841

Superficie terrain476 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée150 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.