Permis de construire n° PC 04301824P0007 à Bains

Permis de construire

N° PC 04301824P0007

Ville de Bains · 43370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES CAMELIAS LA CROIX DE MARAUD BAINS 43370

Date d'autorisation

05/09/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 140 · AB 139

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

265 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation05/09/2024

👤Demandeur

Code postal43120

LocalitéMONISTROL SUR LOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneBains (43018)

Code postal43370

AdresseRUE DES CAMELIAS LA CROIX DE MARAUD BAINS 43370

ParcellesAB 140 · AB 139

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 3 pièces4

Surface habitable créée265 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.