1. Accueil
  2. Cadastre Bains
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04301822P0007
Permis de construire
N° PC 04301822P0007
Ville de Bains · 43370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES CROIX BAINS 43370
Date d'autorisation
28/11/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1431
Superficie du terrain
743 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
← Toutes les autorisations à Bains Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt27/02/2023
Date d'autorisation28/11/2022
Ouverture du chantier27/02/2023
Achèvement des travaux24/05/2024

👤Demandeur

Code postal43370
LocalitéBAINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneBains (43018)
Code postal43370
AdresseRUE DES CROIX BAINS 43370
ParcellesB 1431
Superficie terrain743 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée92 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.