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Permis de construire
N° PC 04301815P0015
Ville de Bains · 43370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ROUTE DE BOEUX BAINS 43370
Date d'autorisation
27/01/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 1483
Superficie du terrain
1500 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
154 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation27/01/2016
Ouverture du chantier20/04/2016

👤Demandeur

Code postal43370
LocalitéSOLIGNAC SUR LOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneBains (43018)
Code postal43370
AdresseROUTE DE BOEUX BAINS 43370
ParcellesAA 1483
Superficie terrain1500 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée154 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.