Permis de construire n° PC 08802924A0007 à Bains-les-Bains

Permis de construire

N° PC 08802924A0007

Ville de Bains-les-Bains · 88240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LA TERRE CHAUDOT BAINS LES BAINS LA VOGE-LES-BAINS 88240

Date d'autorisation

12/06/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 452 · D 453

Superficie du terrain

22039 m²

Surface locaux créée

240 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation12/06/2024

👤Demandeur

Code postal88240

LocalitéLA VOGE LES BAINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneBains-les-Bains (88029)

Code postal88240

AdresseLA TERRE CHAUDOT BAINS LES BAINS LA VOGE-LES-BAINS 88240

ParcellesD 452 · D 453

Superficie terrain22039 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant250 m²

Surface locaux créée240 m²

Surface agricole avant250 m²

Surface agricole créée240 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.