1. Accueil
  2. Cadastre Bains-les-Bains
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 08802915V0015
Permis de construire
N° PC 08802915V0015
Ville de Bains-les-Bains · 88240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE LA TERRE CHAUDOT BAINS-LES-BAINS 88240
Date d'autorisation
23/09/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 499 · D 482 · D 481
Superficie du terrain
102922 m²
Surface locaux créée
450 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Bains-les-Bains Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation23/09/2015

👤Demandeur

Code postal88240
LocalitéBAINS-LES-BAINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneBains-les-Bains (88029)
Code postal88240
Adresse1 RUE LA TERRE CHAUDOT BAINS-LES-BAINS 88240
ParcellesD 499 · D 482 · D 481
Superficie terrain102922 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2150 m²
Surface locaux créée450 m²
Surface agricole avant2150 m²
Surface agricole créée450 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.