Permis de construire n° PC 07004715C0004 à Baignes

Permis de construire

N° PC 07004715C0004

Ville de Baignes · 70000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT DES FORGES BAIGNES 70000

Date d'autorisation

02/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 973

Superficie du terrain

1398 m²

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation02/12/2015

Ouverture du chantier15/12/2015

Achèvement des travaux02/11/2016

👤Demandeur

Code postal70000

LocalitéVESOUL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneBaignes (70047)

Code postal70000

AdresseLOT DES FORGES BAIGNES 70000

ParcellesB 973

Superficie terrain1398 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée88 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.