Déclaration préalable de travaux n° DP 0300282500160 à Bagnols-sur-Cèze

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0300282500160

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

SKD ASSOCIES

Adresse du terrain

20 PLACE DU CHATEAU BAGNOLS-SUR-CEZE 30200

Date d'autorisation

08/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 36

Superficie du terrain

90 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation08/10/2025

👤Demandeur

DénominationSKD ASSOCIES

SIRET98986105900016

SIREN989861059

Code postal01250

LocalitéHAUTECOURT ROMANECHE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

Adresse20 PLACE DU CHATEAU BAGNOLS-SUR-CEZE 30200

ParcellesBH 36

Superficie terrain90 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant158 m²

Surface habitable issue de transfo18 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.