1. Accueil
  2. Cadastre Bagnols-sur-Cèze
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 03002821W0158
Déclaration préalable de travaux
N° DP 03002821W0158
Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14 RUE BOMPART BAGNOLS SUR CEZE 30200
Date d'autorisation
20/12/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BH 41
Superficie du terrain
85 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
38 m²
← Toutes les autorisations à Bagnols-sur-Cèze Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt20/12/2021
Date d'autorisation20/12/2021

👤Demandeur

Code postal30330
LocalitéGAUJAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)
Code postal30200
Adresse14 RUE BOMPART BAGNOLS SUR CEZE 30200
ParcellesBH 41
Superficie terrain85 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant85 m²
Surface habitable créée38 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.