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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03002820W0105
Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200
Bénéficiaire
SCI SPIRARE
Adresse du terrain
10 BOULEVARD THEODORE LACO BAGNOLS SUR CEZE 30200
Date d'autorisation
04/11/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BI 57
Superficie du terrain
275 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation04/11/2020

👤Demandeur

DénominationSCI SPIRARE
SIRET51407254500015
SIREN514072545
Code postal75015
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)
Code postal30200
Adresse10 BOULEVARD THEODORE LACO BAGNOLS SUR CEZE 30200
ParcellesBI 57
Superficie terrain275 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo73 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.