Déclaration préalable de travaux n° DP 03002818W0062 à Bagnols-sur-Cèze

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03002818W0062

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DE L'HORLOGE BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

06/06/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 40

Superficie du terrain

121 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation06/06/2018

Ouverture du chantier06/11/2018

Achèvement des travaux01/11/2019

👤Demandeur

Code postal30330

LocalitéGAUJAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

Adresse3 RUE DE L'HORLOGE BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesBH 40

Superficie terrain121 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant38 m²

Surface habitable issue de transfo38 m²

Surface habitable transformée38 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.