Déclaration préalable de travaux n° DP 03002814W0124 à Bagnols-sur-Cèze

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03002814W0124

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

SCI APOLINNE

Adresse du terrain

6 PL AUGUSTE MALLET BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

06/01/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 58 · BH 59 · BH 60

Superficie du terrain

200 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation06/01/2015

👤Demandeur

DénominationSCI APOLINNE

SIRET33929830900016

SIREN339298309

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS-SUR-CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

Adresse6 PL AUGUSTE MALLET BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesBH 58 · BH 59 · BH 60

Superficie terrain200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 1 pièce2

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo150 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.