Déclaration préalable de travaux n° DP 03002814W0078 à Bagnols-sur-Cèze

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03002814W0078

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CH DE L'EUZE BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

04/08/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 297 · AL 84

Superficie du terrain

3332 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Bagnols-sur-Cèze Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation04/08/2014

Ouverture du chantier31/12/2014

👤Demandeur

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS-SUR-CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

AdresseCH DE L'EUZE BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesAL 297 · AL 84

Superficie terrain3332 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant86 m²

Surface habitable issue de transfo86 m²

Surface habitable transformée86 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.