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Permis de construire
N° PC 0300282600006
Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200
Bénéficiaire
D.I. BAGNOLS
Adresse du terrain
10 RUE PIERRE BONNARD BAGNOLS-SUR-CAˆZE 30200
Date d'autorisation
10/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BR 82
Superficie du terrain
769 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
181.22 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt01/01/2026
Date d'autorisation10/03/2026

👤Demandeur

DénominationD.I. BAGNOLS
SIRET93461980000014
SIREN934619800
Code postal34970
LocalitéLATTES
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)
Code postal30200
Adresse10 RUE PIERRE BONNARD BAGNOLS-SUR-CAˆZE 30200
ParcellesBR 82
Superficie terrain769 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
Logements démolis1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée181.22 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.