Permis de construire n° PC 03002824W0033 à Bagnols-sur-Cèze

Permis de construire

N° PC 03002824W0033

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

BAMA

Adresse du terrain

CHEMIN DE SADURAN BAGNOLS-SUR-CEZE 30200

Date d'autorisation

27/09/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AY 109

Superficie du terrain

5973 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1173 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation27/09/2024

👤Demandeur

DénominationBAMA

SIRET79028814600026

SIREN790288146

Code postal30900

LocalitéNIMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

AdresseCHEMIN DE SADURAN BAGNOLS-SUR-CEZE 30200

ParcellesAY 109

Superficie terrain5973 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12

dont individuels12

Logements 4 pièces10

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée1173 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.