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Permis de construire
N° PC 03002822W0016
Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
20 CHEMIN VIEUX DE CHUSCLAN BAGNOLS-SUR-CEZE 30200
Date d'autorisation
08/08/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 516
Superficie du terrain
915 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
241 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation08/08/2022
Ouverture du chantier08/06/2023
Achèvement des travaux25/02/2025

👤Demandeur

Code postal30200
LocalitéBAGNOLS-SUR-CEZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)
Code postal30200
Adresse20 CHEMIN VIEUX DE CHUSCLAN BAGNOLS-SUR-CEZE 30200
ParcellesAK 516
Superficie terrain915 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée241 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.