Permis de construire
N° PC 03002821W0094
Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200
Bénéficiaire
SCCV JARDINS DE LA CEZE
Adresse du terrain
85 AVENUE DU GENERAL DE GAU BAGNOLS-SUR-CEZE 30200
Date d'autorisation
10/02/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BI 84 · BI 85
Superficie du terrain
3523 m²
Logements créés
65
Surface habitable créée
3808 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation10/02/2022
Ouverture du chantier26/09/2022
Achèvement des travaux03/10/2024

👤Demandeur

DénominationSCCV JARDINS DE LA CEZE
SIRET90746104000012
SIREN907461040
Code postal30906
LocalitéNIMES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)
Code postal30200
Adresse85 AVENUE DU GENERAL DE GAU BAGNOLS-SUR-CEZE 30200
ParcellesBI 84 · BI 85
Superficie terrain3523 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)65
dont collectifs65
Logements démolis1
Logements 2 pièces44
Logements 3 pièces21
Surface habitable avant90 m²
Surface habitable créée3808 m²
Surface habitable démolie90 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.