Permis de construire
N° PC 03002821W0086
Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES VIOLETTES LOT 2 BAGNOLS SUR CEZE 30200
Date d'autorisation
26/10/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BW 894 · BW 895
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
132 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt04/05/2023
Date d'autorisation26/10/2021

👤Demandeur

Code postal30200
LocalitéBAGNOLS SUR CEZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)
Code postal30200
AdresseRUE DES VIOLETTES LOT 2 BAGNOLS SUR CEZE 30200
ParcellesBW 894 · BW 895
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée132 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.