Permis de construire
N° PC 03002821W0046
Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
23 IMPASSE DE L'OREE DE S LOTISSEMENT DE L'OREE DE SADURAN - LO BAGNOLS SUR CEZE 30200
Date d'autorisation
15/06/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AY 263
Superficie du terrain
494 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
103 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt04/09/2021
Date d'autorisation15/06/2021
Ouverture du chantier04/09/2021
Achèvement des travaux08/07/2022

👤Demandeur

Code postal30200
LocalitéCODOLET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)
Code postal30200
Adresse23 IMPASSE DE L'OREE DE S LOTISSEMENT DE L'OREE DE SADURAN - LO BAGNOLS SUR CEZE 30200
ParcellesAY 263
Superficie terrain494 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée103 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.