Permis de construire n° PC 03002821W0031 à Bagnols-sur-Cèze

Permis de construire

N° PC 03002821W0031

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

AMETIS

Adresse du terrain

RUE ANDRE PENCHENIER BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

10/09/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BX 161

Superficie du terrain

10574 m²

Logements créés

Surface habitable créée

5703 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation10/09/2021

👤Demandeur

DénominationAMETIS

SIRET44213132200046

SIREN442131322

Code postal34967

LocalitéMONTPELLIER CEDEX 2

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

AdresseRUE ANDRE PENCHENIER BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesBX 161

Superficie terrain10574 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)93

dont individuels9

dont collectifs84

Logements 2 pièces53

Logements 3 pièces17

Logements 4 pièces23

Surface habitable créée5703 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.