Permis de construire n° PC 03002816W0015 à Bagnols-sur-Cèze

Permis de construire

N° PC 03002816W0015

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

DES SENIORS

Adresse du terrain

LE FANGAS NORD BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

21/07/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AZ 330

Superficie du terrain

7480 m²

Logements créés

Surface habitable créée

78 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation21/07/2016

Ouverture du chantier21/09/2016

Achèvement des travaux03/03/2017

👤Demandeur

DénominationDES SENIORS

SIRET50813805400012

SIREN508138054

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS-SUR-CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

AdresseLE FANGAS NORD BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesAZ 330

Superficie terrain7480 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée78 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.