Permis de construire n° PC 03002816W0009 à Bagnols-sur-Cèze

Permis de construire

N° PC 03002816W0009

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

559 CHE DE SIGNAC BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

20/04/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 462

Superficie du terrain

4653 m²

Logements créés

Surface habitable créée

183 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation20/04/2016

Ouverture du chantier15/11/2016

👤Demandeur

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS SUR CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

Adresse559 CHE DE SIGNAC BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesAM 462

Superficie terrain4653 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 2 pièces3

Surface habitable avant501 m²

Surface habitable créée183 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.