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Permis de construire
N° PC 03002815W0010
Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 PL BERTIN BOISSIN BAGNOLS SUR CEZE 30200
Date d'autorisation
05/03/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BI 144
Superficie du terrain
448 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation05/03/2015
Ouverture du chantier05/03/2015
Achèvement des travaux17/03/2015

👤Demandeur

Code postal30200
LocalitéBAGNOLS-SUR-CEZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)
Code postal30200
Adresse16 PL BERTIN BOISSIN BAGNOLS SUR CEZE 30200
ParcellesBI 144
Superficie terrain448 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.