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Permis de construire
N° PC 03002814W0021
Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200
Bénéficiaire
AMETIS
Adresse du terrain
790 RUE ANDRE PENCHENIER BAGNOLS SUR CEZE 30200
Date d'autorisation
04/08/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BX 263 · BX 264
Superficie du terrain
6873 m²
Logements créés
45
Surface habitable créée
3147 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation04/08/2014
Ouverture du chantier23/02/2015

👤Demandeur

DénominationAMETIS
SIRET44213132200038
SIREN442131322
Code postal34967
LocalitéMONTPELLIER CEDEX 2
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)
Code postal30200
Adresse790 RUE ANDRE PENCHENIER BAGNOLS SUR CEZE 30200
ParcellesBX 263 · BX 264
Superficie terrain6873 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)45
dont collectifs45
Logements 2 pièces10
Logements 3 pièces22
Logements 4 pièces13
Surface habitable créée3147 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.