Permis de construire n° PC 03002812W0059 à Bagnols-sur-Cèze

Permis de construire

N° PC 03002812W0059

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN D'AUBAGNAC A BERRET BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

26/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 575

Superficie du terrain

1741 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation26/02/2013

Ouverture du chantier08/07/2013

Achèvement des travaux07/04/2014

👤Demandeur

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS-SUR-CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

AdresseCHEMIN D'AUBAGNAC A BERRET BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesAM 575

Superficie terrain1741 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée148 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.