Permis d'aménager
N° PA 03002820W0002
Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200
Bénéficiaire
TIVAL
Adresse du terrain
865 AVENUE ALPHONSE DAUDET BAGNOLS SUR CEZE
Date d'autorisation
06/08/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BY 106 · BY 105 · BY 104
Superficie du terrain
2576 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation06/08/2020

👤Demandeur

DénominationTIVAL
SIRET78957586700021
SIREN789575867
Code postal30200
LocalitéBAGNOLS SUR CEZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)
Code postal30200
Adresse865 AVENUE ALPHONSE DAUDET BAGNOLS SUR CEZE
ParcellesBY 106 · BY 105 · BY 104
Superficie terrain2576 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.