Déclaration préalable de travaux n° DP 03002823W0287 à Bagnols-sur-Cèze

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03002823W0287

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

SCI LE MONT COTTON

Adresse du terrain

12 AVENUE VINCENT AURIOL BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

17/01/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BY 544

Superficie du terrain

206 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation17/01/2024

👤Demandeur

DénominationSCI LE MONT COTTON

SIRET39813297700016

SIREN398132977

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS SUR CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

Adresse12 AVENUE VINCENT AURIOL BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesBY 544

Superficie terrain206 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.