Déclaration préalable de travaux n° DP 03002816W0075 à Bagnols-sur-Cèze

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03002816W0075

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Adresse du terrain

IMP DES RECOLLETS BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

04/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 143 · BI 141 · BI 137

Superficie du terrain

2806 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Bagnols-sur-Cèze Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation04/09/2016

👤Demandeur

DénominationORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

SIRET77585750100016

SIREN775857501

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS SUR CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

AdresseIMP DES RECOLLETS BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesBI 143 · BI 141 · BI 137

Superficie terrain2806 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2914 m²

Surface locaux transformée212 m²

Surface publique avant2702 m²

Type de service public2

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.