Déclaration préalable de travaux n° DP 03002814W0085 à Bagnols-sur-Cèze

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03002814W0085

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

24 RUE SAINT VICTOR BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

01/10/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BH 340 · BH 341

Superficie du terrain

283 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation01/10/2014

Ouverture du chantier01/12/2016

Achèvement des travaux09/04/2021

👤Demandeur

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS-SUR-CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

Adresse24 RUE SAINT VICTOR BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesBH 340 · BH 341

Superficie terrain283 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant311 m²

Surface locaux créée15 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.