Déclaration préalable de travaux n° DP 03002813W0032 à Bagnols-sur-Cèze

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03002813W0032

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

AXIONE

Adresse du terrain

MASSE SUD BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

13/05/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 115

Superficie du terrain

1220 m²

Surface locaux créée

2 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation13/05/2013

👤Demandeur

DénominationAXIONE

SIRET44958654400016

SIREN449586544

Code postal13591

LocalitéAIX-EN-PROVENCE CEDEX 03

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

AdresseMASSE SUD BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesAR 115

Superficie terrain1220 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2 m²

Surface publique créée2 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.