Permis de construire n° PC 03002816W0071 à Bagnols-sur-Cèze

Permis de construire

N° PC 03002816W0071

Ville de Bagnols-sur-Cèze · 30200

Bénéficiaire

VABEMA

Adresse du terrain

1 IMPASSE DU QUARTIER AVENUE DE LA MAYRE BAGNOLS SUR CEZE 30200

Date d'autorisation

31/05/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BK 186 · BK 206 · BK 252

Superficie du terrain

10341 m²

Surface locaux créée

534 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation31/05/2017

👤Demandeur

DénominationVABEMA

SIRET43384301800014

SIREN433843018

Code postal30200

LocalitéBAGNOLS SUR CEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagnols-sur-Cèze (30028)

Code postal30200

Adresse1 IMPASSE DU QUARTIER AVENUE DE LA MAYRE BAGNOLS SUR CEZE 30200

ParcellesBK 186 · BK 206 · BK 252

Superficie terrain10341 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4027 m²

Surface locaux créée534 m²

Surface commerce avant4027 m²

Surface commerce créée534 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.