Déclaration préalable de travaux n° DP 08300816D0002 à Bagnols-en-Forêt

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08300816D0002

Ville de Bagnols-en-Forêt · 83600

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

61 RUE DE L EGLISE BAGNOLS-EN-FORET 83600

Date d'autorisation

23/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 523

Superficie du terrain

52 m²

Logements créés

Surface habitable créée

16 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt31/01/2018

Date d'autorisation23/03/2016

Ouverture du chantier23/10/2016

Achèvement des travaux31/01/2018

👤Demandeur

Code postal14380

LocalitéLANDELLES-ET-COUPIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneBagnols-en-Forêt (83008)

Code postal83600

Adresse61 RUE DE L EGLISE BAGNOLS-EN-FORET 83600

ParcellesA 523

Superficie terrain52 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable créée16 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.