Permis de construire
N° PC 08300815D0034
Ville de Bagnols-en-Forêt · 83600
Bénéficiaire
SCI COURTE ECHELLE
Adresse du terrain
1803 ROUTE DU MUY BAGNOLS-EN-FORET 83600
Date d'autorisation
12/04/2016
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 626 · D 627 · D 631
Superficie du terrain
2985 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
161 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation12/04/2016

👤Demandeur

DénominationSCI COURTE ECHELLE
SIREN431618859
Code postal83600
LocalitéBAGNOLS-EN-FORET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneBagnols-en-Forêt (83008)
Code postal83600
Adresse1803 ROUTE DU MUY BAGNOLS-EN-FORET 83600
ParcellesD 626 · D 627 · D 631
Superficie terrain2985 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant123 m²
Surface habitable créée161 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.