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Permis de construire
N° PC 06901713F0007
Ville de Bagnols · 69620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA GOUTTE BOIS DIEU BAGNOLS 69620
Date d'autorisation
11/06/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1130
Superficie du terrain
16042 m²
Surface locaux créée
93 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation11/06/2014
Ouverture du chantier01/06/2015

👤Demandeur

Code postal69620
LocalitéBAGNOLS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBagnols (69017)
Code postal69620
AdresseLA GOUTTE BOIS DIEU BAGNOLS 69620
ParcellesB 1130
Superficie terrain16042 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant130 m²
Surface locaux créée93 m²
Surface agricole avant130 m²
Surface agricole créée93 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.