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Permis de construire
N° PC 06901713F0005
Ville de Bagnols · 69620
Bénéficiaire
EARL LAURENCE ET LAURENT GAY
Adresse du terrain
LES TUILLIERES BAGNOLS 69620
Date d'autorisation
17/12/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 678
Superficie du terrain
10471 m²
Surface locaux créée
602 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation17/12/2013
Ouverture du chantier27/03/2014
Achèvement des travaux12/12/2014

👤Demandeur

DénominationEARL LAURENCE ET LAURENT GAY
SIRET39965851700020
SIREN399658517
Code postal69620
LocalitéBAGNOLS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBagnols (69017)
Code postal69620
AdresseLES TUILLIERES BAGNOLS 69620
ParcellesC 678
Superficie terrain10471 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée602 m²
Surface agricole créée602 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.