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Permis de construire
N° PC 06901712F0005
Ville de Bagnols · 69620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MALLICOT BAGNOLS 69620
Date d'autorisation
27/03/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 136 · A 141
Superficie du terrain
5795 m²
Surface locaux créée
58 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation27/03/2013
Ouverture du chantier11/06/2013

👤Demandeur

Code postal69620
LocalitéBAGNOLS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBagnols (69017)
Code postal69620
AdresseMALLICOT BAGNOLS 69620
ParcellesA 136 · A 141
Superficie terrain5795 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée58 m²
Surface agricole créée58 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.