1. Accueil
  2. Cadastre Bagnols
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 06901713F0016
Déclaration préalable de travaux
N° DP 06901713F0016
Ville de Bagnols · 69620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SAINT AIGUES BAGNOLS 69620
Date d'autorisation
04/01/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 893
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
118 m²
← Toutes les autorisations à Bagnols Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation04/01/2014

👤Demandeur

Code postal69620
LocalitéBAGNOLS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBagnols (69017)
Code postal69620
AdresseSAINT AIGUES BAGNOLS 69620
ParcellesC 893
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant140 m²
Surface habitable créée118 m²
Surface habitable démolie21 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.