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Permis de construire
N° PC 0690172500013
Ville de Bagnols · 69620
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 1 LOTISSEMENT LE PLAN BAGNOLS 69620
Date d'autorisation
14/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 990
Superficie du terrain
431 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
99.86 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation14/03/2026

👤Demandeur

Code postal69620
LocalitéTERNAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBagnols (69017)
Code postal69620
AdresseLOT 1 LOTISSEMENT LE PLAN BAGNOLS 69620
Parcelles0C 990
Superficie terrain431 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée99.86 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.