Permis de construire n° PC 0690172500002 à Bagnols

Permis de construire

N° PC 0690172500002

Ville de Bagnols · 69620

Bénéficiaire

SCCV DU PLAN

Adresse du terrain

392 ROUTE DU PLAN BAGNOLS 69620

Date d'autorisation

11/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 884

Superficie du terrain

21 m²

Logements créés

Surface habitable créée

218 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation11/02/2026

👤Demandeur

DénominationSCCV DU PLAN

SIRET99070036100019

SIREN990700361

Code postal69370

LocalitéSAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBagnols (69017)

Code postal69620

Adresse392 ROUTE DU PLAN BAGNOLS 69620

Parcelles0C 884

Superficie terrain21 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée218 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.