Permis de construire n° PC 0690171500004 à Bagnols

Permis de construire

N° PC 0690171500004

Ville de Bagnols · 69620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES BRUYAÃÂRES BAGNOLS 69620

Date d'autorisation

29/07/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1068 · B 1109

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation29/07/2015

👤Demandeur

Code postal69620

LocalitéBAGNOLS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBagnols (69017)

Code postal69620

AdresseLES BRUYAÃÂRES BAGNOLS 69620

ParcellesB 1068 · B 1109

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant353 m²

Surface habitable issue de transfo353 m²

Surface habitable transformée353 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.