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Permis de construire
N° PC 06901714F0003
Ville de Bagnols · 69620
Bénéficiaire
SARL COTE JARDIN
Adresse du terrain
LD LES VAVRES BAGNOLS 69620
Date d'autorisation
27/08/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 890 · C 893
Superficie du terrain
1328 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
19 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation27/08/2014
Ouverture du chantier05/01/2015

👤Demandeur

DénominationSARL COTE JARDIN
SIRET49945884200030
SIREN499458842
Code postal69400
LocalitéLIMAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBagnols (69017)
Code postal69620
AdresseLD LES VAVRES BAGNOLS 69620
ParcellesC 890 · C 893
Superficie terrain1328 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée19 m²
Surface habitable issue de transfo384 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.