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Déclaration préalable de travaux
N° DP 06302816V0001
Ville de Bagnols · 63810
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ESPINASSE BAGNOLS 63810
Date d'autorisation
08/08/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YM 96
Superficie du terrain
46763 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation08/08/2016

👤Demandeur

Code postal63810
LocalitéBAGNOLS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementPuy de Dôme (63)
CommuneBagnols (63028)
Code postal63810
AdresseESPINASSE BAGNOLS 63810
ParcellesYM 96
Superficie terrain46763 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²
Surface agricole créée15 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.