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Permis de construire
N° PC 06302820V0006
Ville de Bagnols · 63810
Bénéficiaire
GAEC DE ROZIER
Adresse du terrain
ROZIER SOUBRE BAGNOLS 63810
Date d'autorisation
16/07/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZM 35
Superficie du terrain
14245 m²
Surface locaux créée
6 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date d'autorisation16/07/2020

👤Demandeur

DénominationGAEC DE ROZIER
SIRET40949678300013
SIREN409496783
Code postal63810
LocalitéBAGNOLS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementPuy de Dôme (63)
CommuneBagnols (63028)
Code postal63810
AdresseROZIER SOUBRE BAGNOLS 63810
ParcellesZM 35
Superficie terrain14245 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée6 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.