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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09300614B0011
Ville de Bagnolet · 93170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 RUE VICTOR HUGO BAGNOLET 93170
Date d'autorisation
24/03/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 60
Superficie du terrain
252 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation24/03/2014

👤Demandeur

Code postal93170
LocalitéBAGNOLET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementSeine Saint Denis (93)
CommuneBagnolet (93006)
Code postal93170
Adresse16 RUE VICTOR HUGO BAGNOLET 93170
ParcellesAH 60
Superficie terrain252 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable issue de transfo150 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.