Permis de construire
N° PC 09300623B0021
Ville de Bagnolet · 93170
Bénéficiaire
SCCV JEANNE HORNET
Adresse du terrain
1-3 RUE JEANNE HORNET BAGNOLET 93170
Date d'autorisation
08/12/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
J 177
Superficie du terrain
783 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
435 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation08/12/2023

👤Demandeur

DénominationSCCV JEANNE HORNET
SIRET54000414000021
SIREN540004140
Code postal35330
LocalitéMERNEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementSeine Saint Denis (93)
CommuneBagnolet (93006)
Code postal93170
Adresse1-3 RUE JEANNE HORNET BAGNOLET 93170
ParcellesJ 177
Superficie terrain783 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements démolis1
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces2
Surface habitable avant295 m²
Surface habitable créée435 m²
Surface habitable démolie20 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.