Permis de construire
N° PC 04601524F0007
Ville de Bagnac-sur-Célé · 46270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PONT NEUF BAGNAC SUR CELE 46270
Date d'autorisation
13/08/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 91
Superficie du terrain
907 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation13/08/2024
Ouverture du chantier01/12/2024

👤Demandeur

Code postal46270
LocalitéBANGNAC SUR CELE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneBagnac-sur-Célé (46015)
Code postal46270
AdressePONT NEUF BAGNAC SUR CELE 46270
ParcellesAN 91
Superficie terrain907 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo128 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.