Permis de construire
N° PC 04601523F0008
Ville de Bagnac-sur-Célé · 46270
Bénéficiaire
REMIETTE
Adresse du terrain
AV JOSEPH CANTELOUBE BAGNAC SUR CELE 46270
Date d'autorisation
02/01/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 453 · AK 148
Superficie du terrain
Logements créés
2
Surface habitable créée
204 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation02/01/2024

👤Demandeur

DénominationREMIETTE
SIRET92032190800013
SIREN920321908
Code postal46100
LocalitéCAPDENAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneBagnac-sur-Célé (46015)
Code postal46270
AdresseAV JOSEPH CANTELOUBE BAGNAC SUR CELE 46270
ParcellesAK 453 · AK 148
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 1 pièce1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée204 m²
Surface habitable issue de transfo66 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.