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Permis de construire
N° PC 04601515F0014
Ville de Bagnac-sur-Célé · 46270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LACAM BAGNAC-SUR-CELE 46270
Date d'autorisation
28/05/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 345 · AP 358
Superficie du terrain
1537 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
137 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation28/05/2015
Ouverture du chantier09/10/2015
Achèvement des travaux21/10/2016

👤Demandeur

Code postal78320
LocalitéLE MESNIL-SAINT-DENIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneBagnac-sur-Célé (46015)
Code postal46270
AdresseLACAM BAGNAC-SUR-CELE 46270
ParcellesAP 345 · AP 358
Superficie terrain1537 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée137 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.