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Permis de construire
N° PC 04601514F0060
Ville de Bagnac-sur-Célé · 46270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES CONTURIES BAGNAC-SUR-CELE 46270
Date d'autorisation
12/02/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 461 · AC 459 · AC 458
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
96 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation12/02/2015

👤Demandeur

Code postal46270
LocalitéBAGNAC-SUR-CELE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneBagnac-sur-Célé (46015)
Code postal46270
AdresseLES CONTURIES BAGNAC-SUR-CELE 46270
ParcellesAC 461 · AC 459 · AC 458
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée96 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.