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Permis de construire
N° PC 04601513F0047
Ville de Bagnac-sur-Célé · 46270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LD LES VIGNES DE MALARET BAGNAC-SUR-CAƒA©LAƒA© 46270
Date d'autorisation
24/01/2014
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 476
Superficie du terrain
2913 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
121 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation24/01/2014
Ouverture du chantier10/03/2014

👤Demandeur

Code postal46270
LocalitéBAGNAC-SUR-CAƒA©LAƒA©
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneBagnac-sur-Célé (46015)
Code postal46270
AdresseLD LES VIGNES DE MALARET BAGNAC-SUR-CAƒA©LAƒA© 46270
ParcellesAH 476
Superficie terrain2913 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée121 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.